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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtimentsSAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
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Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.... ................................................................................................. 104 AMÉNAGEMENT PAYSAGER D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT .......................... 104 SECTION 9 ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEME...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT DE PLUS DE 4 CASES DE STATIONNEMENT ..................................... 19 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DU TERRAIN .................................................................... 20 IMPLANTATION D’UNE CLTURE, D...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...toire de la Ville. De façon non limi tative , sont considérés être de la vente de services : assurances, entretien paysager, rénovation domiciliaire, chauffage, isolation, ramonage de cheminée, abatage d’arbres. 1.18 Conseil...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...uant les cases de stationnement réservées aux personnes ayant une incapacité physique; 12° 2 copies du plan d’aménagement paysager du terrain, à l’échelle, préparé par un professionnel reconnu dans ce domaine; 13° 2 copies du plan d’implantation...