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Règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments 1332 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Occupation et entretien des bâtimentsSAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......
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Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...age, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol. Cette disposition s’applique également à la partie de l’emprise de la rue située dans le...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...rdure, tout sentier récréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente de bateau. 1.40 Pelouse N/A 1.41 Potager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de p...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e ou privée. PARC PUBLIC: Étendue de terrain, propriété municipale, provinciale ou fédérale, aménagée de pelouses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Constructio...
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Règlement de construction 1202 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Construction...’excavation soit comblée. Dans les dix jours suivant les travaux de remblai de l’excavation, le site doit être pourvu de pelouse naturelle. __________________________________________________________ Règl. 1202-2 N.S. (28-01-10) SECTION 9 VÉ...