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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...uivants: les églises, chapelles, les édifices qui servent de chapelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, or...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ION (H) HABITATION 1 La classe Habitation 1 comprend seulement les habitations comportant un seul logement. Une maison mobile ou une roulotte est exclue de la classe Habitation 1. Règl. 1200-1 N.S. (19-02-2009) HABITATION 2...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...bureau, les systèmes au dio/vidéo portables/personnels, les systèmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de localisation pour véhicules, les appareils cellulaires et les téléavertisse...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ts de fonctionnement non affectés – correction à la résolution 2023 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février...