19 résultats pour
-
Forme urbaine et évolution du territoire
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ire ; Le morcellement d’un terrain ou d’un lot intercalaire peut être exceptionnellement autorisé pour respecter la trame urbaine existante. Les dimensions et la superficie des lots résultants de ce morcellement sont similaires aux dimensions et...