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...pas comporter d'ouvertures pouvant laisser passer un objet sphérique dont le diamètre est de 10 centimètres ou plus ; Des fenêtres sont autorisées à proximité d’une enceinte ou dans un mur formant une partie d’une enceinte si elles respectent au...

...s bâtiments ; 2° Remplacement d’une composante patrimoniale d’origine par une composante identique ; 3° Remplacement de fenêtres avec des fenêtres respectant le modèle, les matériaux, les couleurs et les proportions des fenêtres d’origine. 4°...

...ous les planchers renfermés dans les murs extérieurs du bâtiment. ALLÈGE: Mur d'appui à la partie inférieure d'une fenêtre. APPAREIL D'AMUSEMENT: Appareil ou dispositif de jeu ou d'amusement permis par la loi, dont le...

...e plancher du logement à une issue ou une porte de sortie peut être supérieure à un étage si ce niveau est desservi par une fenêtre ouvrante qui : a) assure une ouverture dégagée d'au moins 1,1 m de hauteur et 0,55 m de largeur ; et b) est situ...

...suppression des incendies ; h) les travaux n’impliquent pas l’ajout, l’obturation ou la modification des dimensions d’une fenêtre, d’une porte ou une ouverture similaire ; i) les travaux n’impliquent pas le remplacement de matériaux de parement...

...revêtement blanc est représentatif du secteur (architecture, objectif 1 et 2), mais que le choix d’une porte avec une fenêtre 3/4 ou 2/3 serait plus représentatif et harmonieux ; PIIA 2025-00049 - Agrandissement au 224, rue Montaign...

...t l’inscription est collée, peinte, gravée, incorporée, appliquée, apposée ou autrement fixée au vitrage d’une porte, d’une fenêtre ou d’une vitrine. Entrée charretière Partie de l’aire de stationnement située dans l’emprise de rue et qui permet...

...r à la porte Constitue une infraction et est prohibé le fait de sonner ou frapper à la porte ou à la fenêtre d’un lieu privé, sans motif raisonnable. 3.12 Éclabou sser un piéton Constitue une infraction et e...

...A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment...

...s A) Nouvel aréna A-1 Architecture Les travaux comprennent les murs, portes, quincaillerie et fenêtres extérieurs, la toiture, les cloisons, portes, quincaillerie et accessoires intégrés intérieurs notamment...