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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...feux (feux de joie) sous l’autorité de la Ville ou autorisés par celle -ci, est permise. CHAPITRE 5 – PARTICULARITÉS HIVERNALES 16. Autorité de la Ville Seule la Ville est autorisée à pourvoir au déblaiement et à l’enlève...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...re tubulaire en métal préfabriquée, recouverte d'une toile synthétique translucide, érigée seulement durant les mois d'hiver. L'abri d'auto temporaire est destiné à abriter des véhicules automobiles. AFFICHAGE: Toute acti...
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Lundi 4 août 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...éance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 30 jqppp de déneigement — saison hivernale 2025-2026 5.4. Adjudication du contrat 2025-101 — Fourniture d'oxygène liquide et location d'un réservoir pour...
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Lundi 13 avril 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...ternationale contre l'homophobie et la transphobie — 17 mai 12.3. Motion de félicitations — 60e Finale des Jeux du Québec — Hiver 2026 12.4. 7e édition du Festin terre et mer — Fondation de l'hôpital de Saint-Eustache — achat de billets 12.5. 18...