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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...isation duquel une somme est exigée, à l'exclusion d'un appareil destiné à l'amusement ou à la récréation d'un enfant en bas âge et d'un appareil à reproduire le son. APPARTEMENT: Voir logement. ARBRE: Grand vé...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...B C P1 -01 Éducation Ratio de stationnement P1-01 -01 Garderie, centre de la petite enfance, jardin d’enfants, halte-garderie ou tout autre établissement offrant des services de garde d’enfants 1 case /30 m 2 P1-01 -02...
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Lundi 1er juin 2026
Documents - Séances du conseil - Ordres du jour - 2026...CS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Resto Pop — demande d’aide financière 10.2. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — demande de commandite 10.3. Demande d'appui du Collège Lionel-Groulx — projets déposés...