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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ant un toit mansardé; Tôle, acier ou métal non peint et non précuit en usine, à l’exception du cuivre; Panneau ondulé de fibre de verre, de polycarbonate ou de PVC; Bardeau d’amiante; Brique d’une épaisseur inférieure à 40 millimètres; Gyps...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...e l’intérieur et l’extérieur du bâtiment principal b) Une fenestration abonda nte ou la présence d’un mur-rideau de verre est privilégiée sur la façade ayant front sur le boulevard Curé- Labelle c) L’architecture met en valeur les allées...
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Avis de promulgation du règlement 1373 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...Liste des déchets ultimes acceptés Bac noir - Couches et produits hygiéniques; - Photos - Caoutchouc - Verre (ne provenant pas d’un contenant alimentaire), vaisselle, miroirs, porcelaine et ustensiles; - Disques compacts ,...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...brique ou autres matériaux naturels; - le papier goudronné; - la tôle non émaillée, les plastiques ondulés et la fibre de verre; - le bloc de béton non décoratif. Le sol des cafés-terrasses, à l'exception des parties ga...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...tare occupé. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT : L'ensemble des installations qui...