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...(C); Que son activité principale s’apparente à celle d’un usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration, bruit qu’il peut générer s’apparentent à ceux de la majo...

...métal, ou en matériaux incombustibles, engainant ou pouvant engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'u...

...la Conseillère Jacynthe Prince, il est résolu: ­ QUE la fonction saisonnière de préposé à la brigade des avertisseurs de fumée soit et est créé au Service de la sécurité incendie, et ce, à compter du 2 juin 2025. Le salaire se situera à la c...

...s supplémentaires 5.11 Adjudication du contrat 2023 -53 – recherche de branchements inversés par essais à la fumée 5.12 Adjudication du contrat 2023 -54 – services professionnels - installation et suivi de débitmètres 5....

...nation physique 259 Quiconque 50/300 Interdiction d'effacer les marques sur les pneus 260 Quiconque 50/300 Fumée nocive 261 Quiconque 50/300 Va-et-vient sur voie publique ARTICLE 3 : Le présent règlement entr e en...

...a gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Création de la fonction de préposé à la brigade des avertisseurs de fumée — Service de la sécurité incendie 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Élections municipales 2025 — rémunération du pers...

...e une infraction et est prohibé le fait d'émettre sur un terrain voisin des étincelles, des escarbilles ou de la fumée dense provenant d'une cheminée, d'un feu à ciel ouvert ou de toute autre source de façon à porter préjudice...