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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......

..................................................... 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION .......................................................

...s. Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un demi-étage ne peut être calculé à une hauteur de plus de trois mètres et cinq...

...s 0,430 $ Immeuble s 25 logements et plus 0,489 $ Immeuble s Habitations en communs 0,50 7 $ Immeuble s non résidentiel s 1,4 56 $ Immeuble s industriel s 1,353 $ Terrain s vagues et desservis 1,679 $ Immeuble s agrico...

...itation. Rapport du nombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site oc...

...le transport et la gestion d’un ou de plusieurs types de matières résiduelles. HABITATION EN RANGÉE : Habitation résidentielle constituée d’au moins trois (3) unités d’occupation contiguës avec entrée privée au rez -de -chaussée, dont au...

...tion au registre municipal Constitue une infraction et est prohibé le fait de déneiger un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) à l’aide d’un véhicule immatriculé sans avoir été...

...Luc Vézina pour ses 30 ans de service au conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse ) et 13.5 ( Sécurité des piscines résidentielles ). Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-285 Sur proposition de M. le Conseiller Arm...

...pente maximale autorisée est de 15 % (Règl. 1200 N.S., art . 108 al .3 c)) ; • une enseigne au mur pour un usage de résidentiel de 70 logements alors qu’elle est autorisée que pour un usage résidentiel de plus de 100 logements (Règl. 1200 N...