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Vouliez-vous dire Centre d’entraide (79) ou Centre d'entraide (79) ou Coupe d’arbre (53) ou Groupe de tenis (32) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...ent C4 -04 -01 Local pour association fraternelle ou communautaire 1 case / 30 m 2 C4 -04 -02 Services bien -être, d’entraide ou de charité 1 case / 30 m 2 A B C C4 -05 Service d’hébergement Ratio de stationnement C4-...
Lundi 2 juin 2025

Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025

...règlement 1030 N.S. a été mis à jour en 2006 (1030-14 N.S.) ; CONSIDÉRANT QUE l’Entente intermunicipale d’entraide des Basses- Laurentides signée en 2024 précise à l’article 4 que « lorsqu’une ville qui n’est pas partie...