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...une nuisance définie aux articles 7.9 et suivants. Section 5 – parcs municipaux et espaces verts 8. Heures d’ouverture des parcs 8.1 Parc avec équipement Les parcs avec équipement sportif sont fermés au public ent...

...oriser le recyclage, la valorisation ou, à défaut, l’élimination conforme à la réglementation en vigueur. Les heures d’ouverture, la tarification ainsi que les modalités particulières sont établi es par résolution du Conseil municipal et pu...

...les biens étalés sont vendus à l’intérieur de la suite commerciale; L’étalage extérieur doit être exercé lors des heures d’ouverture du commerce; L’étalage extérieur doit se situer à au moins 6 mètres de la bande de roulement, sans empiéter da...

...) Ouvertures • Acquisition et /ou installation de fenêtres et de portes étanches ; • Étanchéisation et protection d’ouvertures avec tout achat associé ; • Aménagement d’un dos d’âne, d’un muret de protection ou d’une bordure surélevée...

...stre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avis. 4. C...

...tre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse , sur les heures d’ouverture. Le formulaire à être utilisés pour le dépôt d’une demande d’approbation est joint au présent avis....

...re -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse sur les heures d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'...

...re -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse sur les heures d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'...

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...-consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse sur les heures d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité...

...se protéger contre les risques d’inondations et de refoulements d’égout. Heure s habituelles de travail Heures d’ouverture de l’hôtel de ville de Sainte -Thérèse, telles que publiées sur le site Internet de la Ville....

...re -consultation@sainte -therese.ca ; ou  à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse sur les heures d’ouverture. • être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'e...

...ne peut examiner les rapports ainsi que les documents qui les accompagnent et en prendre copie pendant les heures normales d’ouverture de bureau de la Municipalité. Ville de Sainte-Thérèse Émilie Desaulniers 2026-02-24 Municipali...

...fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 mai 2026 Avis numéro : 202 6-3...

...la Ville de Sainte -Thérèse ou à l’Hôtel de Ville (6, rue de l’Église) , les jours ouvrables durant les heures normales d’ouverture. Conformément à l’ article 74 de la Loi sur la fiscalité municipale , avis est également donné q ue tou...