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PPU du centre-ville
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...hauteur mesurée depuis le plancher jusqu'au plafond est en dessous du niveau extérieur moyen du sol nivelé. CENTRE COMMERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité...
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Lundi 7 avril 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025...5, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) 4.2. PPCMOI 2025-003 (R2) — 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) 4.3. Écocentre — bonification de l'horaire 4.4. Désignation d'une nouvelle rue — place Lonergan 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. A...
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Projet de règlement 1348 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...ctoraux, tel que ci-après délimités et décrits dans le sens horaire. À noter qu’à moins d’indications contraires, le centre des voies de circulation et des démarcations indiqués constitue la limite effective. Les limites des districts pro...