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Les milieux résidentiels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWp XQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...te -Thérèse ; ➢ Règlement 1361 N.S. – concernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non -résident . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...s. Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un demi-étage ne peut être calculé à une hauteur de plus de trois mètres et cinq...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage..................................................... 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION .......................................................
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...tion au registre municipal Constitue une infraction et est prohibé le fait de déneiger un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) à l’aide d’un véhicule immatriculé sans avoir été...
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Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Documents - Avis publics - Élection municipale...personne, parmi vous, qui sera inscrite sur la liste. Vous pouvez obtenir les formulaires requis en communiquant avec le président d’élection. Vous devez transmettre le formulaire rempli à l’adresse indiquée plus bas. 4. Pour que la dem...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...itation. Rapport du nombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site oc...
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Lundi 3 juin 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...doption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S. – mo...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-88 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance...