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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG......

...s. Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un demi-étage ne peut être calculé à une hauteur de plus de trois mètres et cinq...

..................................................... 113 SECTION 13 DISPOSITIONS RELATIVES À DES SEUILS DE DENSITÉ RÉSIDENTIELS MINIMAUX .... 114 ARTICLE 130.1 DOMAINE D’APPLICATION .......................................................

...tel de ville * 324 $ Frais de location de la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville (en sus des droits) Résident 100 $ Non -résident 200 $ CÉLÉBRATION À L’EXTÉRIEUR DE L’HÔTEL DE VILLE DESCRITPION TARI...

...tion au registre municipal Constitue une infraction et est prohibé le fait de déneiger un terrain privé (résidentiel, commercial, institutionnel, industriel ou autre) à l’aide d’un véhicule immatriculé sans avoir été...

...on d’un immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation d’un projet de construction pour un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de...

...itation. Rapport du nombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site oc...

...immeuble (PPCMOI) a été soumise à la Ville pour permettre la réalisation d’un projet de construction pour un projet résidentiel mixte ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise à permettre la construction d’un projet immobilier composé de...

...« Le Comité est composé de six (6) membres, dont : 1° Deux (2) membres du Conseil municipal; 2° Quatre (4) résidents de la Ville de Sainte -Thérèse. Ces quatre (4) résidents ne peuvent être des membres du Conseil municipal...

...doption du projet de règlement 1200 - 83 (P - 2) N.S. – modifiant les ratios de stationnement minimaux pour les usages résidentiels du règlement de zonage 1200 N.S. 8. - Adoption du projet de règlement 1200 - 84 (P - 2) N.S. – mo...

...CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lonergan ait une vocation résidentielle, comme c’est le cas pour le reste de la rue Lonergan ; EN CONSÉQUENCE, à une séance...