184 résultats pour
-
Les transports
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...taire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aid...
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...SECTION 1 SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE SUR UN TERRAIN ........................................ 59 LIGNE DE TRANSPORT D’ÉNERGIE ET DE TÉLÉCOMMUNICATION ......................... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL .............
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...CENTRE PROFESSIONNEL: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultation professionnelle. CENTRE SPORTIF: Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis...
-
Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la...
-
Encan public - biens divers et véhicules - 23 mai 2026
Documents - Avis publics - Divers...4 BALLES DE PICKLEBALL FRANKLIN X -40 JAUNES PAQ DE 3 25 SOUFFLEUR STIHL BG50 #20 -185 5 TAPIS D'AUTO APEX SPORT AUTOTRENDS BLEU ET NOIR, PAQ DE 4 26 SCIE À CHAINE STIHL MS261 #11 -215 6 CRIC ROULANT HYDRAULIQUE CERTIF...
-
Lundi 7 avril 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025...9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux (PAPNM) 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.2. Association de baseball des Spartiates...
-
Lundi 9 septembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...ogramme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et ada...
-
Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...itique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de glace – saison 2023 -2024 11. - SÉCURIT...
-
Lundi 3 juin 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...torisation de signatures S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 33. - A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 34. - Demande s de gratuité à la piscine - é té 2024 35. - Projet Habill...
-
Avis de promulgation du règlement 1030-63 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...+ 75 % Coût d’acquisition – 75 % du coût d’acquisition CIRCONFLEXE – MAISON DU CITOYEN ÉQUIPEMENT SPORTIF OU RÉCRÉATIF TARIF ICATION Bris que le personnel juge involontaire ou occasionné par l’usure normale Sa...