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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...uis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole....
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...ule de façon naturelle et permanente. Pour les fins du présent règlement, cours d'eau signifie la rivière aux Chiens. CUBAGE: Volume intérieur d'un bâtiment ou construction. CUL-DE-SAC: Rue sans issue. D. DE...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...ion du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement pour cinq ans 5.5 Adjudication du contrat 2023 -69 - acquis...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...t du chalet Ducharme 5.12 Adjudication du contrat 2023 -25 – travaux de stabilisation des berges de la rivière aux Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourniture d’un camion 10 roues avec benne et équ...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...eaux lourds veaux de lait veaux de grain 1,0 0,8 13. Visons 1,1 14. Autres espces animales excluant un chien 0,8 Paramtre D : type de fumier Le paramtre D correspond au type de fumier. Le tableau ci-joint fournit la va...