51 résultats pour

...e l'espace adapté intergénérationnel et ceux du bâtiment principal soient fournies, le requérant ayant le fardeau de la preuve en cette matière. En cas d'impossibilité de fournir de telles pièces, une déclaration as...

..., telles que des jeux de briques, des traitements particuliers autour des fenêtres, 18 Objectifs Critères des bandeaux de pierre et des couron nements ornementaux similaires ceux des btiments principaux représentatifs du milieu d’inse...

...l’électricité tels que fils, boîtes de jonction et interrupteurs, des produits de couverture tels que des bardeaux d’asphalte, des recouvrements de sols tels que tapis, prélart et linoléum, des produits pour le chauffa...