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Vouliez-vous dire journee de la culture (239) ou Journée de la terre (60) ou JournÃ©e de la terre (53) ou Maison de la culture (315) ?

Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation

Documents - Avis publics - Divers

...pour chaque jour que dure l'infraction. 9 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE C-4 TARIFICATION - SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS CAMP DE JOUR ET SERV ICE DE GARDE * PROGRAMME TARIF Camp de jour 90 $ / semaine...
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie

...ivité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le...