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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...icle 3.3.5.2; - les enseignes d'identification permanentes indiquant le nom de l'usage permis, le nom et l'adresse d'un bâtiment ou celui de l'exploitant. a) Structures des enseignes Les enseignes apposées à plat s...
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Avis de promulgation du règlement 922-157 N.S.
Documents - Avis publics - Divers...rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et l'extrémité ouest de la rue , est interdit en tout temps. Le tout tel qu’en fait foi le plan à...
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Contrat 2026-90
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...sont nécessaires, veuillez vous adresser à Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit...
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Contrat 2026-70
Documents - Avis publics - Appels d’offres (procédures ouvertes)...es, veuillez vous adresser à M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante :Direction_GTAM@sainte-therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être...