...piéton en circulant avec un véhicule routier trop rapi dement dans la neige mouillée ou à un endroit où l’eau s’accumule. 3.13 Mannequin – effigie Constitue une infraction et est prohibé le fait de brûler un...
...e congelé I1-01 -05 Industrie de pâte alimentaire I1-01 -06 Industrie de croustille I1-01 -07 Industrie de l’eau naturelle embouteill ée, de jus ou de boisson gazeuse (incluant, s’il y a lieu, le captage d’eau souterraine) I1-0...
...territoire et des actifs municipaux 7.4 Nomination au poste de Chef aux opérations et planification – gestion de l’eau (actifs de l’eau), Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5 Nomination au poste de Chef...
...3.4 Dépôt du projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de...
...à compter 30 janvier 2023 et que sur la même résolution, un poste d’opérateur de station de purification de l’eau - préposé à l’entretien des installations soit et est créé à compter de cette même date. La classificatio n du...
...rille de pondération 5.5 Adjudication du contrat 2 023 -17 – acquisition de serveurs – station de purification de l’eau 5.6 Adjudication du contrat 2023 -18 – acquisition du logiciel de virtualisation de serveurs VMWare – statio...
...ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -...
...on du poste d’opérateur occasionnel – préposé à l’entretien et création du poste d’opérateur de station de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension...
...ndération 5.9 Adjudication du contrat 2023-24 - achat de diesel – génératrices d’urgence – station de purification de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 – achat d’une base de données à records uniques du Répertoire...
...poste de technicien comptabilité et paie — Service des finances 7.4. Réorganisation — Station de purification et actifs de l’eau — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. Nomination d’un conseiller à la clientèle (bib...
...ent des eaux et révision salariale du poste de Chef aux opérations et planification — Station de purification et actifs de l’eau au Service de la GTAM 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d'un maire suppléant — 17 novembre 2025 au 2 mars...
...281.1), mais qu’il propose en échange d’aménager des tranchées de drainage d’une capacité équivalente pour la rétention de l’eau ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 21 juillet 2025 proposée par Mme la Conseillèr...
...281.1), mais qu’il propose en échange d’aménager des tranchées de drainage d’une capacité équivalente pour la rétention de l’eau ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Conseillère Barbara Morin appuyée par M. le Conseiller Armando Melo,...
...; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administratio n de l’eau potable et la gestion des eaux usées ; ATTENDU l’article 22 du règlement 1202 N.S. de la Ville de Sainte -Thér...
...e, selon le cas, des plans, des devis, des documents et des renseignements suivants : 1° L’utilisation qui sera faite de l’eau captée; 2° Le nombre de personnes desservies par l’ouvrage de captage; 3° La capacité de l’ouvrage de captage d’eau,...
...e dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de stationnemen...