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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...IQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjacent ou contigu au bâtiment principal formé d’un toit appuyé sur des piliers dont les...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...2.2.2 Pouvoirs de l'inspecteur des bâtiments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un pe...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...règlement, le sens et l’application que leur attribue le présent ch apitre : 1.1 Activité communautaire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culture...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...COMMUNAUTAIRE 1 ............................................................................ 55 SECTION 7 USAGES AUTORISÉS DANS TOUTES LES ZONES ........................................... 57 GÉNÉRALITÉS ............................
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...pour objet d'amen der le règlement numéro 1155 N.S. concernant la qualité de vie afin d'établir les heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges ; ➢ Règlement 136 2 N.S. – décrétant un programme de subvention pour...
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Règlements 922-155 N.S. et 1030-61 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...on 19 Quiconque 300/600 Personne responsable de la signalisation, installation par une personne n'ayant pas autorité 22 Quiconque 100/200 Installation de signal, affiche, indication ou dispositif sans autorisation...