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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...es neufs (automobiles, camions, roulottes, yachts ...), les établissements de vente de véhicules automobiles usagés et les pépinières où l'entreposage extérieur de marchandise est permis sur l'ensemble du terrain; -...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e et véhicule hors route 1 case /75 m 2 C10-03 -04 Vente au détail d e pièce, pneu, batterie ou accessoires usagés pour véhicule de promenade, cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1 case /30 m 2 C10-0...
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Lundi 6 février 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum......
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...refondue - 14 – de terre, de sable, de gravier, de pierres, de bois, de métaux, de caoutchouc, de pneus usagés ou de tout autre matériau. 6.8 Trou, construction non achevée, b âtiment délabré Constitue une nuisance e...
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Règlement sur les usages conditionnels
Documents - Règlements d'urbanisme - Règlement sur les usages conditionnels~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ
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Règlement n° 500 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage -
Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
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Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage