16 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...t C6 -01 -01 Salle de tir intérieure (armes à feu ou autres) 1 case / 30 m 2 C6 -01 -02 Centre sportif, piscine ou gymnase 1 case / 60 m 2 C6 -01 -03 Aréna Sièges fixes : 1 case / 4 sièges Sièges amovibles : 1 case /10 m 2 C6...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis, squash, gymnase, racquetball, piscine, curling, aréna, conditionnement physique et autres. CERTIFICAT D'AUTORISATION: Docum...