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...3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard des arbres 3.3.3 Clôtures, haies et murets 3.3.4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires...
...un arpenteur-géomètre ou un professionnel reconnu dans ce domaine, indiquant la localisation, le type et la hauteur de la clôture ou du muret entourant un espace d’entreposage ou d’étalage extérieur, le cas échéant; 16° 2 copies du plan d’implan...
...86 ARTICLE 90.3 POTAGER ...................................................................................... 86 CLÔTURE, MURET HAIE ET MURET DE SOUTÈNEMENT .......................... 86 CLÔTURE ET MURET ................................
..., un marteau de porte, une sonnette de porte ou une autre partie extérieure d’un lieu privé ou public, ou sur un mur, une clôture, une palissade, une branche d’arbre, un animal mort, une carcasse, une partie d’animal ou un objet ou aut...
...itaire, aménagé dans une aire de stationnement et qui permet le stationnement d’un véhicule automobile (voir croquis 1). Clôture opaque Clôture construite avec des matériaux et de manière à ce qu’il soit impossible de distinguer un objet qui es...