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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage.......... 120 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR UN TOIT ................................................... 121 ARTICLE 142.1 TOITURE VÉGÉTALISÉE EXIGÉE ............................................................ 121 CONSTRUCTION HORS TOIT ........
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur une superficie minimale correspondant à cinquante pour cent (50%) de la superficie totale de deu...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...e avec celle du bâtiment principal, en privilégiant, entre autres, le même type de matériau de revêtement extérieur et de toiture 2° Assurer la continuité architecturale de l’ensemble des bâtiments principaux implantés sur le boulevard Curé-...