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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...» . .................................................................................................. 70 SECTION 6 GARAGE EN SOUS-SOL ....................................................................... 71 GARAGE EN SOUS-SOL D’UN...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...on des deux (2) lignes de rue ou leur prolongement. G. GALERIE: Balcon ouvert, couvert ou non. GARAGE DE STATIONNEMENT Bâtiment ou partie de bâtiment servant, moyennant rémunération ou non, au stationneme...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...(chapitre C-47.1). Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Galerie Perron recouvert d’un toit. Garage attenant Bâtiment accessoire, contigu ou accolé au bâtiment principal, permettant essentiellement d’abriter un ou pl...
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Dérogations mineures 2025-00082, 2025-00092, 2025-00093 et 2025-00096
Documents - Avis publics - Dérogations mineures...456 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre la construction d’un garage attenant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Perme...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...5-00077 – Agrandissement au 619, carré Dufault , puisque le conseil juge acceptable la transformation de l’abri d’auto en garage ; PIIA 2025-00079 – Revêtement au 744, boulevard des Mille-Îles Ouest , puisque l’architecture de ce ty...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...vtement identique (hors PIIA) * Construction, addition, modification ou agrandissement dun btiment accessoire - Garage (attaché ou détaché) - Abri d’auto attaché - Poulailler • La modification à un bâtiment, principal ou acce...
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Règlement 1200-91 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Urbanisme...01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper minimum...
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Avis aux personnes intéressées : Projet de règlement 1200-91 (P-2) N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper minimum 75...
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Consultation publique : Projet de règlement 1200-91 N.S.
Documents - Avis publics - Urbanisme...01 Vente au dtail de vhicule de promenade neuf et 08-01- 02 Vente au dtail de vhicule de promenade usag 6- Aucune porte de garage nest autorise sur un mur donnant sur une rue publique 7- Lusage commercial de la classe H-6 doit occuper minimum...