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Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction
Documents - Règlements d'urbanisme - ConstructionVille de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...en cette matière. En cas d'impossibilité de fournir de telles pièces, une déclaration assermentée pourra être acceptée comme preuve suffisante. Règl. 900-93 N.S. (22.04.99) 2.3.4 RESPONSABILITÉS DU PROPRIÉTAIRE Ni l'octroi...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Séances du conseil - Procès-verbaux - 2025...en évaluation foncière pour la période du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2035, selon le contrat 2024-74, soit et est acceptée par le conseil municipal ; QUE le contenu du cahier des charges, de la soumission et de tous docume...
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Règlements 1030-59 N.S., 1030-60 N.S., 1360 N.S. et 1361 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - Divers...risation de la Direction du service de garde ou du Conseil d'établissement • Pièce d’identité* * Les pièces acceptées sont les mêmes que pour l’obtention de la carte non -résident . 3 Règlement 1030 -60 N.S. ANNEXE C-...
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Règlements 922-149 N.S., 1155-22 N.S. et 1362 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......
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Règlements 922-147 N.S. et 1358 N.S. : Avis de promulgation
Documents - Avis publics - DiversAvis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206......
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Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Dérogations mineures...grante du Règlement de zonage en vigueur. CONDITIONS D’ACCEPTATION D’UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Pour être acceptée, la demande de dérogation mineure doit répondre aux conditions suivantes : 1° La demande concerne une disposition...
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Contrat 2025-23
Documents - Avis publics - Appels d’offres publicsAppel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-23 – Valorisation des matières organiques – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matières organiques pour les années 20......
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Contrat 2025-24
Documents - Avis publics - Appels d’offres publicsAppel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-24 – Collecte et transport des déchets domestiques , des encombrants et des matières organiques – Années 2026 à 20 29 Options de renouvellement – Années 2030 à 2031 La Ville......
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Lundi 3 mars 2025
Documents - Séances du conseil - Ordre du jour - 2025Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......