Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.
Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......
...DE CONSTRUCTION ................................................ 13 SECTION 2 GESTION DES DÉCHETS ET DES MATIÈRES RECYCLABLES ................................................. 14 VIDE-ORDURES ET VIDE POUR LES MATIÈRES RECYCLABLES ........
...résolution 2024-417, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-18 pour la collecte et le transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte- Thérèse, à " Env...
...RTICLE 13 : Les compensations imposées pour la fourniture de l'eau potable, la gestion des ordures et des rejets recyclables, le traitement des eaux usées et le transport en commun sont exigibles, que le contribuable utilise...
...h 30 qqpp — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte-Thérèse — modification des coût...
...- honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thérèse 5.4 Adjudicatio...