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Ordres du jour
Documents - Séances du conseil - Archives -
Carte interactive pour le zonage
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage -
Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025...e la Conseillère Johane Michaud appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE l'ordre du jour de la présente séance ordinaire tel que rédigé sur les copies remises aux membres du conseil soit et...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...1.28 Intention de se baigner N/A . 1.29 Jardin N/A Version administrative refondue - 5 – 1.30 Jour Période de la journée comprise entre 7 h et 22 h exclusivement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et...
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Demande d’approbation référendaire concernant le second projet de règlement 1200-94 N.S.
Documents - Avis publics - Approbation référendaire et registres...eur ( m) 35 53Largeur minimale d’un lot d’angle (m) 40 54Profondeur minimale (m) 40 55Superficie minimale (m2) 1400 mise à jour : Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrites (terrain) Dimensions G- Rappel Hauteur...
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Lundi 2 juin 2025
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordre du jour - 2025Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025...
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Mardi 5 septembre 2023
Documents - Archives - Webdiffusions - Webdiffusions - 2023