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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...300) mètres carrés, gares de chemins de fer, de tramway ou d'autobus, bureaux d'enregistrement, bibliothèques, musées, bains publics, ainsi que les remontées mécaniques et les jeux mécaniques. ÉLAGAGE: Opération qui consiste...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...b) Salles ou complexes de diffusion pluridisciplinaires ou spécialisés comprenant une capacité de 650 sièges et plus; c) Musées et centres d’exposition d’une superficie de 1 000 m 2 et plus excluant les salles de spectacles; d) Parcs d’attract...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...de diffusion pluridisciplinaires ou spécialisés comprenant une capacité de six cent cinquante (650) sièges et plus; d) les musées ou les centres d’exposition d’une superficie de mille mètres carrés (1 000 m 2) et plus excluant les salles de spect...