18 résultats pour
-
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e catégorie A, les fils conducteurs d’une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication doivent être situés dans des conduits souterrains. Dans une zone de catégorie B, les fils conducteurs d’une ligne de transport d’énergie ou de télécom...
-
Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...soit en béton armé, soit en métal, ou en matériaux incombustibles, engainant ou pouvant engainer un ou plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'...