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Vouliez-vous dire nettoyage des égout (763) ou nettoyage des rues (776) ou Nettoyage des berges (760) ou nettoyage du réseau (47) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...peuplement qu'elles représentent ainsi qu'à leurs effets sur les services publics, tels la voirie, l'aqueduc, les égouts, les écoles et les parcs. Dans le groupe Habitation, l'entreposage et l'étalage extérieur de matériaux sont prohi...
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie

...igement est responsable de toute infraction au présent article commise par son employé. 23.2 Obstruction des égouts et cours d’eau naturels Co nstitue une infraction et est prohibé le fait de jeter ou de déposer de...