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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...strai re et dont l’espèce est, depuis longtemps, apprivoisée. De façon non limitative, sont considérés comme animaux de compagnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituel...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...n immeuble à des fins de culture, ou d'horticulture, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'...