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...des fins de parcs; - implantation du parc de façon à assurer une accessibilité maximale à l'ensemble des résidents; - prévision des sentiers piétonniers et pistes cyclables de façon à minimiser les distances des déplacements...

...; La superficie maximale du poulailler et du parquet extérieur est de 10 m2 ; Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivées est interdites ; Un poulailler et le pa...

...mm Rampes, en mm Escaliers, en mm Ba ies de portes, en mm Ne desservant pas les chambres de patients ou de résidents (1) Desservant les chambres de patients ou de résidents (1) Ne desservant pas les chambres de...

...r en faire partie intégrante. Elle prévoit une tarification du camp de jour et du service de garde pour les résidents. ARTICLE 4 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 12 janvier 202 6...

...lution du Conseil municipal et publié es sur les plateformes de communication de la Ville. Le service est réservé aux résidents des villes de Sainte -Thérèse et de Boisbriand . ARTICLE 46 : MATIÈRES ACCEPTÉES À L’ÉCOCENTRE Les mat...

...oit deux (2) vélos cargos électriques par phase en vélopartage, lesquels seront accessibles gratuitement aux résidents de l’immeuble ; ATTENDU QUE le projet doit prévoir deux (2) voitures en autopartage par phase dan...

...e avec des logements, mais que le lave-auto est situé sous l’espace commercial, éliminant les nuisances pour les résidents ; ATTENDU QU’ un usage agricole commercial est prévu dans la serre située sur le toit et que cet usage...