Politique de protection des renseignements personnels

Ce site utilise des témoins de navigation afin de vous offrir une expérience optimale.

Pour un accès rapide

Les plus recherchés

Accueil / Résultats de recherche

68 résultats pour

Vouliez-vous dire ain libre (227) ou patin lible (32) ou Bain libre (66) ou bains libre (52) ?

Règlement de zonage 1200 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage

...vice de messagerie occupant moins 150 m 2 de superficie de plancher 1 case / 30 m 2 C2 -03 -05 Service de buanderie (libre -service seulement) 1 case / 30 m 2 C2-03 -06 Service de pressage, nettoyage à sec ou teinture de vêtement...
Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.

Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie

...Bruit repérable distinctement du bruit de fond et qui peut être attribué à une source particulière. 1.13 Calibreu r Dispositif électromécanique ou mécanique qui émet un son d’une fréquence et d’un niveau de pressi...