534 résultats pour

...des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Report de la date d'échéance du paiement des factures des droits de mutation et des droits supplétifs émises le 11 novembre 2024 6.3. Dépôt du rapport d'activités de...

...s 6.5 Rue Turgeon – enfouissement du réseau Télécon – remplacement de la fibre sur le tracé du projet d’enfouissement – facture finale 6.6 Ville de Blainville – paiement de la facture pour la desserte de neiges usées – dépassement de coût...

...ITÉ C OMMERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives ou non, une activité économi...

...ente entre la Ville de Blainville et la Ville de Sainte - Thérèse pour le site des neiges usées — paiement deuxième facture 8.2 Entente de développement culture l 2025 - 2027 – proposition 8.3 Projet de fusion entre les Offi...

...MERCIALE OU INSTITUTIONNELLE : Une place ou un bureau d'affaires, un local commercial, un commerce, une manufacture, une institution, un édifice public où s'exerce, à des fins lucratives ou non, une activité économique ou adm...