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...age, un équipement ou une aire de stationnement doivent faire l’objet d’un aménagement paysager comportant au minimum de la pelouse ou des plantes couvre-sol. Cette disposition s’applique également à la partie de l’emprise de la rue située dans le...

...e ou privée. PARC PUBLIC: Étendue de terrain, propriété municipale, provinciale ou fédérale, aménagée de pelouses, d'arbres, de fleurs ou de bancs et utilisée pour la promenade, le repos ou les jeux. PATIO: Constructio...

...rdure, tout sentier récréatif, piste cyclable située à l’extérieur de la voie publique, descente de bateau. 1.40 Pelouse N/A 1.41 Potager N/A 1.42 Prêteur sur gage Toute pe rsonne qui fait le métier de p...

...’excavation soit comblée. Dans les dix jours suivant les travaux de remblai de l’excavation, le site doit être pourvu de pelouse naturelle. __________________________________________________________ Règl. 1202-2 N.S. (28-01-10) SECTION 9 VÉ...