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Parcs, espaces verts et milieux naturels
Documents - Plan d'urbanisme - Cartographies du plan d’urbanisme -
Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...onbon ou confiserie 1 case / 30 m 2 C1 -01 -05 Bar laitier 1 case / 30 m 2 C1 -01 -06 Vente au détail de produit naturel 1 case / 30 m 2 C1 -01 -07 Vente au détail de produit de boulangerie ou de ptisserie 1 case / 30 m 2 C1 -0...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ge. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-20) OBLIGATION DE FOURNIR UN RENSEIGNEMENT OU UN DOCUMENT ADDITIONNEL Selon la nature de la demande, le fonctionnaire désigné peut demander au requérant de fournir des plans, des devis, des documents ou...
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Appel à la procédure d'enregistrement : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...tion numéro 2024-346 et issues de la zone concernée H-304, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin réfé...
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Avis de promulgation : PPCMOI-2024-002
Documents - Avis publics - Urbanisme...-346 et issues de la zone concernée H-304, un registre destiné à recevoir par ordre de présentation les signature, adresse et qualification de celles d’entre elles qui demandent que cette résolution fasse l’objet d’un scrutin r...