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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...ICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCINE ............................................ 80 LOCALISATION D’UNE PISCINE CREUSÉE OU SEMI-CREUSÉE............................... 80 LOCALISATION D’UNE PISCINE HORS TERRE OU AMOVIBLE .......
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e travaux ou moins 10,00 $ - Pour chaque 1 000 $ additionnel de travaux 2,00 $ - Piscine hors-terre: 30,00 $ creusée: 50,00 $ - Construction accessoire: 30,00 $ - Usages complémentaires et const...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements..................... 31 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE PISCINE CREUSÉE ....................................... 32 ARTICLE 50.1 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNEL REQUIS P...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...bain à remous ou d’une cuve thermale lorsque leur capacité n’excède pas 2 000 litres. Règl. 1206-4 N.S. (15-01-11) Piscine creusée ou semi-creusée Une piscine enfouie, en tout ou en partie, sous la surface du sol. Règl. 1206-4 N.S. (15-...
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...e 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 5 NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 RA1Sommet / RA1Base PISCINE CREUSÉE, BAIN À REMOUS DE 2000 LITRES ET PLUS CREUSÉ, JARDIN D’EAU, ÉTANG OU JARDIN DE BAIGNADE • Implan...