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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage........ 127 PISCINE, PATAIGEOIRE, SPA ET SAUNA .......................................... 128 PISCINE CREUSÉE OU SEMI-CREUSEE ...................................................... 128 PISCINE HORS TERRE .....................................
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...les enfants ou adultes, et les bâtiments et équipements nécessaires. TERRASSEMENT: Opération par laquelle on creuse, on remue, on déplace ou on transporte la terre; travaux destinés à modifier la forme naturelle du terrain...
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Règlement sur l’administration des règlements 1206 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements...ispositif de contrôle ou de suppression des incendies • Construction, installation, déplacement, ou modification dune piscine creuse • Construction installation ou déplacement dun bti dantenne de tlcommunications • Requis N...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...s (30cm) dans le sol, et le fond de l’enclos doit être de broche ou de matiè re pour empêcher le chien de creuser. La superficie de l’enclos doit être équivalente à au moins quatre mètres carrés (4mc) pour chaque chien; 59.3...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......
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Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......