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...pas comporter d'ouvertures pouvant laisser passer un objet sphérique dont le diamètre est de 10 centimètres ou plus ; Des fenêtres sont autorisées à proximité d’une enceinte ou dans un mur formant une partie d’une enceinte si elles respectent au...

...ême que tout élément structural ou décoratif attenant aux perrons ou aux balcons; Règl. 900-141 N.S. (12- 10-04) - les fenêtres en baie et les cheminées d'un maximum de deux mètres et quarante (2,40) centimètres de largeur fai...

...sur les PIIA : a) Le remplacement du revêtement de toiture actuel par un revêtement identique ; b) Le remplacement de fenêtres lorsqu’il n’y a pas de modification aux proportions. 4° La modification ou l’agrandissement d’un bâtiment access...

...etenant les options suivantes : 1. Le canexel doit être blanc pour assurer un contraste avec la brique grise ; 2. Les fenêtres situées sur la façade avant peuvent ne pas avoir de jambage, sauf la fenêtre située sur la partie...