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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...utaires et commerciaux; - mise en valeur du ruisseau, aménagement riverain et intégration au secteur de la polyvalente; - obligation de plantation de deux (2) arbres par bâtiment, en cour avant; - implantation d'un résea...
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...bâtiment est autorisé aux conditions suivantes : L’entreposage extérieur est autorisé uniquement dans les zones de la polyvalente (P-184), de l’Académie Ste-Thérèse (P-186) et du Cegep (P-382); L’entreposage extérieur est autorisé dans la c...