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...es neufs (automobiles, camions, roulottes, yachts ...), les établissements de vente de véhicules automobiles usagés et les pépinières où l'entreposage extérieur de marchandise est permis sur l'ensemble du terrain; -...

...Vente au détail de véhicule de promenade neuf 1 case /75 m 2 C8 -01 -02 Vente au détail de véhicule de promenade usagé 1 case /75 m 2 C8 -01 -03 Vente au détail de cyclomoteur, motocyclette, motoneige ou véhicule hors route 1...

...gereux (RDD) - Peinture, solvants, acide, base, bonbonnes de propane, batteries, huile à moteur, huile de cuisson usagée résidentielle, piles, produits de piscine, nettoyants, aérosols , ampoules, fluocompactes, tubes fluorescents,...

...refondue - 14 – de terre, de sable, de gravier, de pierres, de bois, de métaux, de caoutchouc, de pneus usagés ou de tout autre matériau. 6.8 Trou, construction non achevée, b âtiment délabré Constitue une nuisance e...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant......

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ