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...4 Piscine 3.3.5 Affiches, enseignes et panneaux-réclames 3.3.6 Constructions accessoires 3.3.7 Usages et constructions temporaires 3.3.8 Autres usages complémentaires 3.4 Marges et cours 3.4.1 Les marges 3.4.2 Marge avant 3.4.3 Marges...

...rales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d'Hydro-Québec et les installations temporaires pour le maintien des activités au poste de police ont dû être réalisés ; EN CONSÉQUENCE , sur proposit...

...ieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs vé...

...ice des communications 7.3. Nomination d'un chef aux opérations — Service de la sécurité incendie 7.4. Nomination d'un pompier temporaire — Service de la sécurité incendie 7.5. Abolition d'un poste de commis-réceptionniste — Services juridique...

...n immédiate des locaux de la bibliothèque et pourrait voir son privilège d’accès à la bibliothèque révoqué temporairement. Règlement 1360 N.S . 5 ARTICLE 7 : PÉNALITÉS Toute personne qui...

...bligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 5 mai 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'avril 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d’un arboriculteur — Service de la gestion du terr...