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Vouliez-vous dire Visite caserne pompier (65) ou Piscine ouverte pluie (65) ou Portes ouvertes caserne (31) ou Visiter caserne pompier (27) ?

Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)

Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage

...S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble principal, formée d'un toit appuyé sur des piliers, ouverte sur (3) côtés ou non obstruée du sol à la toiture sur une superficie minimale correspondant à cinq...
Index terminologique

Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlements

...à protéger du soleil ou des intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou d'un garde-corps et...
Lundi 2 juin 2025

Documents - Archives - Procès-verbaux - Procès-verbaux - 2025

...rement celle de l’article 4, et annoncer ainsi une mise à jour de la tarification des villes qui ne sont pas couvertes par l’Entente ; CONSIDÉRANT QU’ il est nécessaire de revoir, de façon générale, la tarification appl...