....2 SEUIL DE DENSITÉ MINIMAL APPLICABLE ................................................. 114 ARTICLE 130.3 MESSURES D’EXCEPTION ................................................................... 115 CHAPITRE 4 ZONE DU GROUPE COMMERCE (C)...
...des communications, du Service de la culture et des loisirs et des travaux publics pour l’obtention de la Plume d’excellence OR obtenue lors du gala des Plumes d’excellence, organisé par l’ Association des communicateurs mun...
Avis de promulgation Règlement s 13 47 -1 N.S. et 1374 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 6 juillet 2026 , adopté le s règlement s suivan......
...oyau d'incendie 13 Quiconque 600/6000 Dimension d'un véhicule excédant la signalisation 14 Quiconque 100/200 Exception quant à la dimension 19 Quiconque 300/600 Personne responsable de la signalisation, installation par...
PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......
...ébec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellence en français Gaston -Miron – commandite 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UEST...
Avis de promulgation Règlements 1202 -6 N.S., 135 2-1 N.S. et PPCMOI 202 6-00 1 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le......