113 résultats pour

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

...s à une piscine hors terre de 1,2 mètre ou plus, lorsqu’il ne se fait pas par une enceinte ou une clôture, doit se faire au moyen d’une échelle munie d’une portière de sécurité qui se referme et se verrouille automatiquement ; Il ne doit pas y av...

...OU DE LA CARTE NON -RÉSIDENT 2.1 Le Conseil municipal décrète la Carte citoyen et la Carte non -résident comme moyen d’abonnement, d’inscription et de contrôle d’accès à certaines activités sous son initiative et son contrôle ;...