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...stationnement I1-05 -01 Fabrication de poterie, article en céramique (autre que la fabrication de tuile) ou appareil sanitaire 1 case /100 m 2 I1-05 -02 Industrie du verre ou de produit en verre I1-05 -03 Fabrication d...

...du plancher située immédiatement au dessus ou, en son absence par le plafond au-dessus. Les caves, sous-sols, vides sanitaires et mezzanines ne sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un...

...partie de bâtiment servant ou destiné à servir de résidence à une ou plusieurs personnes et qui comporte des installations sanitaires et d’appareils de cuisson. MAISON DE VILLE : Voir « Habitation en rangée ». MATIÈRES DANGEREUSES...

...e 40 % de l'aire de plancher du rez-de-chaussée pour constituer un étage supérieur. Les caves, les sous-sols, les vides sanitaires, les greniers et les locaux techniques utilisés exclusivement pour les besoins d’un bâtiment ne sont pas des étag...

...l servant à mesurer et à enregistrer la quantité d'eau d'infiltration, de refroidissement, de procédé, pluviale, sanitaire, domestique ou de rejets industriels déversée(s) dans les ouvrages d'assainissement (égout) . "DBO5" : De...

...ogique ou jardin communautaire; c) un terrain occupé par des infrastructures publiques, telles que l’électricité, l’égout sanitaire ou pluvial, l’aqueduc, les réseaux de télécommunication ou de gaz naturel; 8° Le terrain sur lequel le bâtiment p...