Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage
...AI
iv
(permanents ou
temporaires)
OUVRAGE DE
DRAINAGE OU DE
GESTION DES EAUX
PLUVIALES (sortie de
drain, puits percolant,
jardin de pluie)
• Implantation
• Agrandissement
Interdit :
• dans le talus
• dans une ma...
