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...2 Application spécifique 3.5.3 Usages particuliers CHAPITRE 4 - CONTRAVENTIONS ET PÉNALITÉS CHAPITRE 5 - ENTRÉE EN VIGUEUR ANNEXES Annexe "A-1" Plan de zonage Annexe "A-2" Installations septiques Annexe "A-3" Cla...

............................ 99 LOCALISATION D’UNE AIRE DE STATIONNEMENT ........................................ 100 ENTRÉE CHARRETIÈRE....................................................................... 100 ALLÉE D’ACCÈS ...............

...n cour latérale droite (salle paroissiale) , puisque les travaux prévus reprennent certaines caractéristiques des entrées existantes de l’église (architecture, objectif 1, 2 et 3). Toutefois, la marquise devra être fermée, contrairemen...